Conditions Générales d’Utilisation – C.G.U.

Blog-audioprothesiste.fr est une plateforme de publications d’articles et de news sur l’audition. Elle permet aux auteurs de publier sur le net leurs articles et de rencontrer ses lecteurs via les commentaires qu’ils déposent.

Article 1 : Pré-requis

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Article 2 : Informatique et liberté

Les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir du site web « www.blog-audioprothesiste.fr » ont été traités en conformité avec les exigences de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

L’utilisateur est notamment informé que conformément à l’article 32 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations qu’il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à « www.blog-audioprothesiste.fr » , en tant que responsable du traitement à des fins de gestion administrative et commerciale.

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L’utilisateur dispose également d’un droit d’opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi qu’un droit d’opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.

L’ensemble de ces droits s’exerce auprès de « www.blog-audioprothesiste.fr » par l’intermédiaire de notre formulaire de courrier électronique

Article 3 : Cookies

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Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.

Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr.

L’utilisateur dispose de l’ensemble des droits susvisés s’agissant des données à caractère personnel communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus.

Les utilisateurs du site internet « www.blog-audioprothesiste.fr » sont tenus de respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent ou pourraient accéder, de toute collecte, de toute utilisation
détournée d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Article 4 : Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de « www.blog-audioprothesiste.fr ». « www.blog-audioprothesiste.fr » est une plateforme de publications d’articles dédiés à l’audioprothèse en particulier. « www.blog-audioprothesiste.fr » héberge les articles des auteurs qui en auront demandé la publication.

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Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont « www.blog-audioprothesiste.fr » est producteur.

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Article 5 : Publication des commentaires et articles

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Article 6 : Publicités

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Comments (2)

  • зае6

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зае6

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